e-academie.fr
Présentation de la marque e-academie.fr
Déposée le 17 juillet 2016 par monsieur BRUNEAU Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-academie.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque e-academie.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-academie.fr arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.
BRUNEAU Cyril a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06